Marque enregistrée - Marque en non vigueur

etude-de-sol.fr
Pierre Gauthier

Numéro de dépôt :
3850198
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
etude-de-sol.fr de Pierre Gauthier

Présentation de la marque etude-de-sol.fr

Déposée le 28 juillet 2011 par Pierre Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « etude-de-sol.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Pierre Gauthier domicilié(e) 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Gauthier domicilié(e) 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France.

La marque etude-de-sol.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etude-de-sol.fr est expirée depuis le 28 juillet 2021.

Pierre Gauthier a également déposé les autres marques suivantes : iorange , maison-individuelle.fr , se-loger.fr , attestation géotechnique , MAITRE CONSTRUCTEUR , IORANGE , attestation d'étude géotechnique


Pierre Gauthier - 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France


Pierre Gauthier - 8 rue des Barris - 34230 - TRESSAN - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.